Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 29·fr
    ...3°) Constatation de la réalisation définitive dudit apport, et des...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 18·fr
    ... même route dans le sens de la station de Bou Gabrine et se termin...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 5·fr
    ...es portant sur la femme et son statut dans la société tunisienne a...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 18·fr
    ...e à l'Est et à proximité de la Station d'Oudhna, entre Oued Melian...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr
    ...de Première Instance de Tunis, statuant en matière civile sous le ...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 5·fr
    ...I et J situé en face de la station de l'O.N.A.S puis elle se dirig...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 6·fr
    ...s scientifiques, ainsi que les statistiques relatives aux conditio...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 6·fr
    ...néa de l'article 53 du présent statut, qui ont accompli au moins s...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...'ingénierie assurées par le prestataire de droit privé pour la réa...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 8·fr
    ... effectuées et les croquis des stations. Il sera tenu compte non ...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 17·fr
    ... mois suivant la date de la constatation des faits au ministre de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 7·fr
    ...tre qu'un agent jouissant d'un statut indépendant auquel s'appliqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 4·fr
    ...Le Conseil statue ensuite hors de sa présence par un vote à la maj...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 22·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, l'assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr
    ...eil exécutif, conformément aux statuts et notamment les articles 1...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ...teur, ou à l'occasion de manifestations à caractère économique, so...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 14·fr
    ...- Les travaux du conseil sont constatés par des procès-verbaux sig...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 37·fr
    ... l’Assemblée les récépissés constatant le dépôt dans une banque, u...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr
    ...La durée de ces congés est fixée comme suit, sauf dispositions sta...