Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 15·fr
    ...» le 6 mars 1963, Folio 12 N° 78, il a été établi les statuts d'un...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 4·fr
    ...pour occuper un des emplois prévus par le présent statut, pourront...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 4·fr
    ...- Le centre de thalassothérapie offre notamment les prestations su...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 9·fr
    ...is, rue Bab-Souika, impasse du Stationnement N° 4, a demandé l'imm...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ...nour ont présenté un projet de statuts d'une Société Anonyme qu'il...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 149·fr
    ...| | 56 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr
    ...en conséquence l'article 7 des statuts. **N° 1.412.** ## SOCIETE...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...et de majorité prévues par les statuts. **L'assemblée générale an...
  • Journal Officiel·1994 / N°057·page 4·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de 4 ...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 7·fr
    ...onformément aux tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 22·fr
    ...ux préciser la nature de la prestation attendue du sous-traitant o...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 15·fr
    ...rincipal, demeurant à Sedjoumi Station-Radio, a demandé l'immatric...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 8·fr
    ...de collecter et d'analyser les statistiques et les données spécifi...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 9·fr
    ... 16 novembre 1971 Agent de Constatation et Agent de Recouvrement...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 16·fr
    international et autres, et ce conformément au statut de l'athlète...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 15·fr
    ...ecteur de la planification des statistiques et du budget à la dire...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 17·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 33·fr
    ...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au Greffe du...