Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 39·fr
    ...itres, soit le récépissé en constatant le dépôt en banque ou chez ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 22·fr
    ...Le conseil de discipline statue ensuite, hors de sa présence, par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 4·fr
    ...lications informatiques et des statistiques à la direction général...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 4·fr
    ...promotion de la qualité des prestations fournies par les organisme...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. N° 331 ###...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 39·fr
    ...s, ou le cas échéant, de l'attestation d'imputation établie aux mo...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 17·fr
    ...— L'attestation d'études approfondies est accordée aux candidats a...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 2·fr
    ...ssée et destiné à l'abri ou au stationnement des piétons qui trave...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 12·fr
    ...; durant ces consultations, le statu-quo sera maintenu. Toutefois...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 7·fr
    ...- copie des statuts de la société, le cas échéant pour les personn...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 3·fr
    ...ge, de réparation, etc.; 6° Prestations de services (honoraires, t...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 6·fr
    ...Les infractions à la présente loi sont recherchées et constatées p...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 5·fr
    ...Il est tenu compte également de la valeur technique des prestation...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 6·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations et ce, directement, par co...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 115·fr
    ...| | 56 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 25·fr
    ...nt des prétentions ou des contestations à faire à ce sujet, doiven...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 19·fr
    — Modification de l'article 3 des statuts de la société — Pouvoir...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 8·fr
    ...Le président de la chambre de discipline statue sur le bien fondé ...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 8·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 11·fr
    ...### Exposé préliminaire Le présent acte a pour objet de constater...