Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 49·fr
    ...— Il n'existe pas de parts de Fondateurs ni d'avantage particulier...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 6·fr
    ...l bénéficie des indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 3·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans cette situation des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 6·fr
    ...nées d'activité effective des avantages suivants : 1°) Enregistre...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 25·fr
    ... Tayran Aala Bizerte tous les avantages et éléments matériaux et m...
  • Journal Officiel·1995 / N°099·page 14·fr
    ...types, condition d'exécution, avantages et inconvénients de chaque...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 15·fr
    ...Il conserve son ancienneté d'échelon, lorsque l'avantage indiciair...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...émissionnaire, avec les mêmes avantages et conditions en lui confé...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 14·fr
    ...Toutefois ce Timing doit être étalé davantage en vue d'une discuss...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 47·fr
    ...Ils ont droit aux aux mêmes communications et avantages que les a...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 31·fr
    ...la loi, ni bénéficier d'aucun avantage par convention. Toute dési...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 5·fr
    ...u plus tard de quinze jours. Avantages particuliers : néant. Dép...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...islation spéciale, d'aides ou avantages plus favorables et de même...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 8·fr
    ...ntéressé bénéficie de rang et avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 5·fr
    ...e soit, des ristournes ou des avantages pour les actes de biologie...
  • Journal Officiel·2006 / N°062·page 10·fr
    ...ivent, afin de bénéficier des avantages du fonds, présenter à la d...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 12·fr
    ...Il bénéficie dans cette position des indemnités et avantages allou...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 6·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que leur auraient procuré u...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 30·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 26·fr
    ...Les critères d'attribution de cet avantage et la définition des zo...