Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 3·fr
    ...La moitié indivise d'une villa situé à la plage de Chaffar délégat...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 11054.16/751300 revenant au débiteur sa...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 10·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 11·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés par lettres individuelle...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 43·fr
    ...Les parts indivises 64598/189196 parts) revenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 5·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 20·fr
    ...nis Grine accepte de renoncer individuellement à son droit préfére...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 50·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2019 / N°071·page 19·fr
    ...est de 69 m², outre les parts indivise représentant (64/270) de la...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 17·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 3·fr
    ...s'opère sur la base d'arrêtés individuels signés par le Premier mi...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 7·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 27·fr
    ...le est propriétaire des parts indivis d'une maison sise route Menz...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 16·fr
    ...du contrat de vente des parts indivises de la société le promoteur...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 40·fr
    ...L'immobilier à vendre aux enchères consiste en des parts indivises...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 10·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 17·fr
    ...001 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/614) dans...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 14·fr
    ...enne sous forme d'entreprises individuelles, de sociétés de person...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 3·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 10...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 50·fr
    ...0) pour la totalité des parts indivises objet de la vente (32/80) ...