Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...artements concernés, des universitaires et des personnes dont la c...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...omination à des fonctions nécessitant le port de costume d'audienc...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 10·fr
    ...TORQUATO BRUNI, 57 bis, rue d'Alfjazira, dépositaire d'un exemplai...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 24·fr
    ...ent pas des fautes graves nécessitant une sanction, d'où la décisi...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 15·fr
    ...au début de chaque année universitaire par le conseil scientifique...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 12·fr
    ...urs, au titre de l'année universitaire 1997/1998 et fixant les mod...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 5·fr
    ...L'aide pour l'acquisition de matériel pour la lutte anti-parasitai...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 5·fr
    ...binages, fumures, traitements antiparasitaires, taille, etc... De...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...unis, 81, rue du Portugal, dépositaire de l'acte de vente, habilit...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 31·fr
    ...Djemaï Er-Zitouna à Tunis, dépositaire d'un exemplaire du contrat....
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 8·fr
    ...— Notification par le dépositaire Le Secrétaire Général de l'Orga...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ...ile élu chez l'acquéreuse, dépositaire de l'acte. N° 802. TRIBUN...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 36·fr
    ...e continuer leurs études universitaires et cela conformément aux d...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 6·fr
    ...usivement hospitalier et universitaire. — Pour les travaux et publ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 71·fr
    ...bjet d'une déclaration et nécessitant un appareillage médical. - D...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 47·fr
    ...mplissent les conditions universitaires requises, peuvent être adm...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 15·fr
    ...### Section II ## Du contrôle parasitaire Art. 8. - Aux fins du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 20·fr
    ...on, 9, rue Ali Bach Hamba, dépositaire de l'acte de vente sus-indi...
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 13·fr
    ...e survenus au travailleur nécessitant des soins en dehors de l'ent...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 33·fr
    ...Agents Antiparasitaires à Base de Composés de Triphenyletain. (Pr...