158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 17·fr...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
- Journal Officiel·1973 / N°031·page 5·fr...— En cas de maladie dûment constatée, et le mettant dans l'impossi...
- Journal Officiel·1993 / N°054·page 13·fr...Les délibérations du conseil de direction sont constatées dans des...
- Journal Officiel·1999 / N°051·page 6·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1966 / N°029·page 8·fr...at une commission d'appel, qui statuera sur les recours formulés, ...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 44·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence et le capital...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 2·fr...d'oliviers sont habilités à constater les délits et contraventions...
- Journal Officiel·1972 / N°019·page 18·fr...72-172 du 10 mai 1972, portant statut de l'Ecole Nationale des Cad...
- Journal Officiel·1976 / N°008·page 12·fr... 63-6 du 14 mars 1963, portant statut de la Société Nationale des ...
- Journal Officiel·1994 / N°043·page 18·fr...- L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études ...
- Journal Officiel·1994 / N°052·page 8·fr...20 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 4·fr...e d'elles, à moins qu'il ne constate que ladite convention est cad...
- Journal Officiel·1969 / N°005·page 18·fr...- Modification des Statuts de la Société. - Fusion avec la SORETRA...
- Journal Officiel·1970 / N°011·page 5·fr...tous les pays reconnaissent le statut des agents diplomatiques, C...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 10·fr... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
- Journal Officiel·1986 / N°013·page 4·fr...— Le dépôt des ouvrages présentés est constaté contradictoirement ...
- Journal Officiel·1995 / N°055·page 4·fr... la guérison du marin ou la constation du caractère permanent de s...
- Journal Officiel·1994 / N°003·page 38·fr...89-600 du 7 juin 1989, portant statut particulier des enseignants ...
- Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr...Les délibérations sont constatées par des procès verbaux qui sont ...
- Journal Officiel·1991 / N°050·page 7·fr...conformément au tableau et attestations de possession et de délimi...