Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 17·fr
    ...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 5·fr
    ...— En cas de maladie dûment constatée, et le mettant dans l'impossi...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 13·fr
    ...Les délibérations du conseil de direction sont constatées dans des...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 8·fr
    ...at une commission d'appel, qui statuera sur les recours formulés, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 44·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence et le capital...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 2·fr
    ...d'oliviers sont habilités à constater les délits et contraventions...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 18·fr
    ...72-172 du 10 mai 1972, portant statut de l'Ecole Nationale des Cad...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 12·fr
    ... 63-6 du 14 mars 1963, portant statut de la Société Nationale des ...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 18·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études ...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 8·fr
    ...20 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 4·fr
    ...e d'elles, à moins qu'il ne constate que ladite convention est cad...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 18·fr
    ...- Modification des Statuts de la Société. - Fusion avec la SORETRA...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 5·fr
    ...tous les pays reconnaissent le statut des agents diplomatiques, C...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 10·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 4·fr
    ...— Le dépôt des ouvrages présentés est constaté contradictoirement ...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 4·fr
    ... la guérison du marin ou la constation du caractère permanent de s...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 38·fr
    ...89-600 du 7 juin 1989, portant statut particulier des enseignants ...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...Les délibérations sont constatées par des procès verbaux qui sont ...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 7·fr
    ...conformément au tableau et attestations de possession et de délimi...