Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 27·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : Le Président...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...Lif, rue Ibn Sinna, la totalité du fonds de commerce de vente de p...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 11·fr
    ...olume de production ou de sa qualité due à une mauvaise volonté év...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr
    ...la totalité de vingt pieds d'oliviers sis au Cheikhat Ech Garnia, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 13·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 9·fr
    Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modalité...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 25·fr
    ...ués au recul du niveau de la qualité des prestations du transport ...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 6·fr
    ..., les travaux, diligences, formalités ou missions relevant du mini...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 24·fr
    ...avenue de Madrid, a cédé la totalité des 50 parts de 5 dinars qu'i...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 22·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne; b) ne pas participer directeme...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 29·fr
    ...elle des deux filles) de la totalité d'un jardin connu sous le nom...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr
    ...unis rue Chambi ont cédé la totalité de dix pays sociales chacun s...
  • Journal Officiel·1997 / N°003·page 7·fr
    ...u 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 25·fr
    ... mille dinars, constitué en totalité en apports en numéraire entiè...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr
    ...emière Instance de Tunis, sa qualité de créancier et la somme qui ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 20·fr
    ...La totalité d'un immeuble, sis à Carthage à 100 mètres environ de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 6·fr
    ...7799 | **Ont obtenu la Nationalité Tunisienne ainsi que leurs en...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 14·fr
    ...n des Entreprises de sa personnalité civile son patrimoine entier ...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 17·fr
    ... Tunis, 15, rue Bossuet, la totalité du fonds de commerce d'épicer...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr
    ...Il engage la Société par sa seule signature et est tenu en qualité...