Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 23·fr
    ...res, soit les récépissés en constatant les dépôts dans une Maison ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 8·fr
    ...Si elle doit être accompagnée d'une attestation authentique délivr...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 14·fr
    ... chargées de la gestion des prestations postales et financières fo...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 2·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 8·fr
    ...Il peut toutefois leur être délivré une attestation de fin de stag...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 13·fr
    ...t au nombre des employés de la station, - un réfectoire équipé de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 12·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, la liste des souscripteurs, la décla...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 18·fr
    ...i de leur exécution - fixer le statut du personnel et le régime de...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 20·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 2·fr
    ... jour où l'infraction a été constatée. A défaut de poursuites exer...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 46·fr
    ...ion du capital l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    ...— Les attestations annuelles de réussite et le diplôme de fin d'ét...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 10·fr
    ... au cas où elle viendrait à constater une qualité insuffisante des...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 41·fr
    ...3°) Modification des Statuts 4°) Questions diverses. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 47·fr
    ...— Les redevances relatives à une prestation de service destinée à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 17·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 24·fr
    ...« Station Shell Medenine », dont l'immatriculation a été demandée ...