Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 22·fr
    ...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. IV. — Deux exempla...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 33·fr
    ...aris Sociales Modification des Statuts Suivant acte s.s.p. en dat...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr
    ...Le Tribunal de césus statuant sur la réquisition n° 26.900 introdu...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 14·fr
    ...er 1965 Agents Techniques des Statistiques Pour le 2ème échelon ...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 114·fr
    ...rues non dénommées, près de la station du Borgel et faisant l'obje...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr
    ...## CESSION DE PARTS ET MODIFICATIONS DE STATUTS De deux actes s.s...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 3·fr
    ...- du contrôle de l'application des statuts des personnels de la fo...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 27·fr
    ... participer à toutes les manifestations favorisant leur informatio...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 39·fr
    ...d) Approbation des statuts et constitution définitive de la sociét...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 14·fr
    ...United States Borax And Chemical Corporation, une corporation de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 19·fr
    ...mier alinéa de l'article 4 des statuts. Le siège social est fixé ...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 3·fr
    ...1° Une attestation du Chef de Département certifiant que toutes le...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 12·fr
    ...es, de la Planification et des Statistiques; 4 — Les Services des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 15·fr
    ...ésolution n° 5 précitée et aux statuts de la société. G- Mode de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 13·fr
    ...— Statut de la Société daté du 24 novembre 1976 enregistré à Tunis...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 5·fr
    ...nformément aux tableaux et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ...e et approbation de projet des statuts nouveaux de la société. 2°...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 42·fr
    ...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 23·fr
    ...d'appréciation suffisants pour statuer dans sa première séance, el...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 11·fr
    ...— Probabilités et statistiques; — Théorie des graphes; — Structu...