Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...e ses anciennes situation et qualité de fonctionnaire. ART. 79. —...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...Il apport que Monsieur EDOUARD SBERRO, a cédé la totalité de son f...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...Les modalités d'application du présent article seront déterminées ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ... soit 5 dinars, payables en totalité lors de leur souscription. L...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 11·fr
    ...cherches sans préjudice des pénalités prévues par le décret du 1er...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...Sadok DAOUADI demeurant à Bizerte 1, Avenue d'Algérie, la totalité...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 14·fr
    ...peut, quelle que soit sa nationalité, être poursuivi, arrêté ou so...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...treprises publiques, et aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...Joseph BRAMI la totalité de ses droits dans la Société « Brami et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 9·fr
    ...8), référant le prix et les modalités de paiement, de stockage et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 24·fr
    ...ci est affecté au Fonds de Mutualité et de Financement institué pa...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ...ion et la distribution en sa qualité de chef de file. Siège socia...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 10·fr
    ...de sa norme, de sa catégorie qualitative. Les commettants sont en ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...olume de production ou de sa qualité due à une mauvaise volonté év...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ...La totalité d'une propriété immatriculée sous le n° 24.423, « LES ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 40·fr
    ...La municipalité de Monastir. A l'Ouest : Hassine Rehaim. ## GOUV...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 17·fr
    ...s successifs portant sur la totalité des circuits, puis sur une fr...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr
    ...ement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 15·fr
    ...tte période l'ensemble des formalités nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr
    ...Les taux et les modalités de perception des commissions et redevan...