Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 41·fr
    ... 23/10/2009 enregistrée à la recette des finances Tarek Ibn Zied B...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 56·fr
    ...ts mètres carrés 500,00 m² Et cette partie de l'immeuble est en é...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 44·fr
    ...Quiconque désirant participer à cette mise aux enchères doit verse...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 26·fr
    ...0 et enregistré à Tunis à la Recette des Actes Civils le 7 mai 198...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 9·fr
    ...5 ans de services effectifs en cette qualité. Art. 6. — Le Direct...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 15·fr
    ...amen administratif ultérieur. Cette interdiction sera prononcée p...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 10·fr
    ..."cet aliment ne peut être utilisé que pour ... (espèce et catégori...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 11·fr
    ...ne une note à chaque candidat. Cette note est exprimée en chiffres...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 8·fr
    ...a date de durabilité minimale. Cette date est annoncée par la ment...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 7·fr
    ...r prélèvement direct sur les recettes au titre de l'impôt ou des p...
  • Journal Officiel·2004 / N°091·page 9·fr
    ...mploi équivalent et désigné, à cet effet, en vertu d'un arrêté du ...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 15·fr
    ...ise à prix ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 8·fr
    ...la salle d'audience réservée à cette fin au seing dudit tribunal. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 5·fr
    ...Les participants à cette vente doivent consigner le tiers de la mi...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 28·fr
    ...que par licence individuelle. Cette licence, qui est délivrée par...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 45·fr
    ... tous pouvoirs sont conférés à cet effet, à concurrence d'une somm...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 15·fr
    ... dans toutes les opérations de cette nature soit par voie de fusio...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 44·fr
    ...el, faute de quoi, son droit à cette participation sera nul. Il d...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 12·fr
    ...Le taux de cette indemnité est fixé conformément au tableau ci-apr...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 10·fr
    ...Dans cette situation, le directeur du centre bénéficie des avantag...