Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1997 / N°102·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 9·fr
    ... adressées et d'établir les constats nécessaires sur terrain. Les...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 8·fr
    ...re 1971 Agent Principal de Constatation et Agent Principal de Rec...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 5·fr
    ...4°) au règlement intérieur, ainsi qu'au statut concernant le recru...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général du personnel de l'Et...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr
    ...e pourront faire l'objet de constatations et d'enquêtes par les in...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...jour de la fourniture de la prestation, le paiement entre résident...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 29·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 4·fr
    ...Les excédents constatés à la clôture de la gestion sont reportés a...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 67·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 23·fr
    ...e laquelle est compétente pour statuer sur cette question dans un ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ... la fixation des effectifs, du statut et de la rémunération du per...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 10·fr
    ...Elle a, en conséquence, modifié l'article 7 des statuts, fixant le...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 19·fr
    ...Qu'elle a approuvé les statuts de la Société tels qu'ils ont été d...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 61·fr
    ...et de majorité prévues par les statuts. L'Assemblée générale annu...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 21·fr
    ...et de majorité prévues par les statuts. L'Assemblée générale annu...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 4·fr
    ...s et de celui du Comité de Dégustation, prévu par l'article 4 du d...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 72·fr
    ...cessaire à l'établissement des statistiques. 13) Pour les redevab...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 7·fr
    ...semblée Générale Ordinaire qui statuera sur les états financiers r...