Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 56·fr
    ...omaine Sainte Marguerite, en qualité de co-gérants statutaires, av...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 39·fr
    ...é souscrites et libérées en totalité par l'État Tunisien et par de...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr
    ...constituée représente l'universalité des coopérateurs. Les décisio...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 5·fr
    ..., et le cas échéant, de la formalité donnée en débet, devra figure...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 16·fr
    ...robation du transfert de la totalité de son portefeuille tunisien ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ...t souscrites et libérées en totalité par quatre personnes morales ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 30·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives du chef de ser...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 21·fr
    ...nars chacune, attribuées en totalité et exclusivement à M. Tahar B...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...ctes qu'ils accomplissent en qualité de délégués la délégation en ...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 5·fr
    ...s membres présents, en cas d'égalité des voix, celle du président ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 27·fr
    ...ya, tous demeurant à Sfax en qualité de liquidateurs de la dite So...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 13·fr
    ...ue des Selliers, agissant en qualité de Syndic de la faillite du S...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 32·fr
    ...ugmentation et remplir les formalités légales d'enregistrement. P...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 18·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 22·fr
    ...Les aspects physiques des locaux qui pourraient affecter la qualit...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 4·fr
    ...ou du diplôme économique (spécialité secrétariat) et âgés de trent...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 17·fr
    ...La totalité de la part du dit Robert Boutet étant grevée de l'usuf...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 35·fr
    ...**Désignation des biens à vendre** La totalité d'une maison compr...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ...François Nicolas, ès qualité. Tiers détenteur : La Société Civile...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 4·fr
    ...iées l'accomplissement des formalités constitutionnelles qui leur ...