Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 29·fr
    ...La dite vente a été publiée au journal le Temps et Essabah du 28 s...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 9·fr
    ...ts détiennent depuis fort longtemps d'une façon continue et sans c...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 17·fr
    ...— L'empaquetage extérieur des ampoules de « maxiton fort injectabl...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 30·fr
    ...énérale Constitutive et deux exemplaires du procès-verbal de la Pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 37·fr
    ...piste de Zelba servant d'emprise pour la voie ferrée Sfax-Sousse ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 15·fr
    ...Le présent avis qui annule et remplace l'avis publié au J.O.R.T. d...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 33·fr
    ...Les immeubles à vendre sises à Sfax, à l'Ouest des Remparts de Sfa...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 8·fr
    ...Le présent avis annule et remplace l'avis aux importateurs et aux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 38·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal, ont été déposés, le 16 mars 196...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 3·fr
    ...spitalisation gratuite, s'ils remplissent les conditions fixées pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 22·fr
    ...n parcelle de terre en partie remplacée, renfermant un local d'hab...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 6·fr
    ...Fait à Tunis, en deux exemplaires originaux, en langue arabe le 5 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 36·fr
    ...le 22 février 1975, volume 15, série 5, case 523, dont deux exempl...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 3·fr
    ... ou d'utilisation et le mode d'emploi, sont soumis à la même garan...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 12·fr
    ...es admises, l'exploitation des emplacements de vente et les obliga...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 12·fr
    ...de 105.760 francs et dont un exemplaire a été déposé le 22 février...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 23·fr
    ... susvisé, elle ne pourrait pas empêcher l'établissement de l'acte ...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 12·fr
    ...1 le 7 mai 1968 Vol 763 série Bis 249 et dont un exemplaire a été ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 30·fr
    ...— La date d'ouverture du concours ainsi que le nombre des emplois ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 15·fr
    ... que Mandataire de justice en remplacement de Monsieur Azeddine Be...