Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 46·fr
    ...La moitié dans l'indivision d'un terrain sis Akouache Dar Hancha, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 39·fr
    ...1) L'approbation des états financiers individuels relatifs à l'exe...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 23·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 7·fr
    ...ité sont informés par lettres individuelles. Art. 6. – Le jury se...
  • Annonces Légales·2021 / N°014·page 21·fr
    ...Il est à noter que lesdites superficies comportent les parties ind...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 3·fr
    ...- Approbation des comptes individuels de la Société pour l'exercic...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 5·fr
    ...soit sous forme d'entreprises individuelles, soit sous forme de so...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 5·fr
    ...desdites épreuves par lettres individuelles. Art. 12 - Sauf décis...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 33·fr
    ...le tout est divisible en 2556 indivises. Selon le plan établi par...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 36·fr
    ...eprésentant 2590 parts dans l'indivision à distraire de l'ensemble...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 9·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 19·fr
    ...nce qu'elle possède la moitié indivise du reste d'un terrain de 10...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 14·fr
    ... par la totalité des 75 parts indivis lui revenant dans le titre f...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 21·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 44·fr
    ...x enchères publiques de parts indivises Scie à Ettadhamen Ariana ...
  • Annonces Légales·2016 / N°149·page 54·fr
    ...La totalité du quart indivise d'une parcelle de terre contenant un...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 59·fr
    ...robation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembre 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 38·fr
    ...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises de 16000 m² revenant au caution hy...