Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 28·fr
    ...dépôt et de consignation à la trésorerie générale de Tunisie le 19...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 34·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale ou de présentati...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 28·fr
    ...5/ Privilège au profit de la trésorerie pour garantir la somme de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 12·fr
    ...l 1 S 2 n° 168 A au profit du Trésor de l'Etat 2°) hypothèque vol...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 50·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 8·fr
    ... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale. Observation : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 38·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie, ou a...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 20·fr
    ...versés en compte courant à la Trésorerie Générale de Tunisie; ils ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 49·fr
    ...- Relations Entérieures ; 6° Trésorier : Taoufik Ksari. Membres ...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 37·fr
    ...Mr Saber Frikha (Président), Mr Dridi Ezzeddine (Trésorier), Kammo...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 44·fr
    ...il faut déposer le 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie général...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 28·fr
    ...Le Trésorier Général Dr. M. ben Béchir N° 510 ## Société Kamoun #...
  • Journal Officiel·2006 / N°040·page 4·fr
    ...- La banque centrale ne peut accorder au Trésor des découverts ou ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 15·fr
    ... Abid a rempli la fonction de trésorier titulaire de la CIN n°0107...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 24·fr
    ... prix de chaque immeuble à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 13·fr
    ... mise à prix sus-indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 5·fr
    ... privilège général reconnu au Trésor Public par l'article 199 § 4 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 30·fr
    ...chir Ben Hassouna Ben Salah : Trésorier. Chedli Badri : Commissai...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 5·fr
    ...1°) Le Trésorier Général de Tunisie; 2°) Les Receveurs des Financ...