Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 36·fr
    ...futur siège social à la Municipalité d'Ez-Zahra à 15 heures. **Or...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 23·fr
    ...Georges BOUBOULIS en qualité de Président, en remplacement de M. D...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 30·fr
    ...olongé au Bardo, a vendu la totalité de son fonds de commerce sis ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 14·fr
    ..., tous deux agissant en leur qualité d'Administrateurs de la succe...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 10·fr
    ...e Brollo, industriel, de nationalité Italienne, domicilié Piazza d...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 3·fr
    ...ts ou leurs héritiers d'une pénalité en principal, au minimum de 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 7·fr
    ...ustifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne depuis 5 ans au mo...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 12·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ... faire douter de leur bonne moralité, ainsi que tout écart de lang...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ...urs tiers, en raison de leur qualité ou de leurs compétences. 2. —...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...r auteur sus-désigné, de la totalité de l'immeuble, non immatricul...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 8·fr
    ...Il se prononce sur le montant des pénalités. L'indemnité est ordo...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ... à son titulaire, certaines modalités d'exercice des privilèges af...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr
    ...appartenaient à l'Office, en qualité de titulaires à la date du co...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 28·fr
    ...n de l'accomplissement des formalités juridiques relatives à la fu...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr
    ...ment La composition et les modalités de fonctionnement du Conseil...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 10·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «Abichou» objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 18·fr
    ...UNISIENNE — 24 Février 1959 Qualité à Hammam-Lif, porte à la conn...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 3·fr
    ...on du présent décret la Municipalité de Korba devra marquer sur le...