Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 14·fr
    ... 1972 Adjoints Techniques des Statistiques Pour le 6ème échelon ...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 4·fr
    ...irmes, dans le cadre des lois, statuts et règlements en vigueur da...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 9·fr
    ... 1360), toute fraude dûment constatée entraîne l'expulsion immédia...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...6 doul kaada 1379), relatif au statut des fonctionnaires du Secrét...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 25·fr
    ...al, la décision prise et l'attestation datée du responsable dûment...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 32·fr
    ...Constat de propriété objet du saisie arrêt : est représenté par to...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 22·fr
    ...- les statuts particuliers, - les tableaux de classifications des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 95·fr
    ...en conséquence l'article 7 des statuts. Deux exemplaires du dit a...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 19·fr
    ... case 486, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme dont ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr
    ...Modification à apporter à l'article 6 des statuts comme conséquenc...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 11·fr
    ... du 1er décembre 1974 - Abou Gustat, à compter du 1er décembre 197...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 5·fr
    ...re du plan et des finances qui statuera. Art. 11. — Le ministre d...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 8·fr
    ...moyens informatiques d’une attestation d’imputation disjointe. El...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 11·fr
    ...e pourront faire l'objet de constatations et d'enquêtes par les in...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 21·fr
    ...— Statuta — Déclaration de souscription et de versement — Liste ...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 11·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1998 par...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 7·fr
    ...nsformateurs et convertisseurs statiques (redresseurs, etc...), bo...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 2·fr
    ...Ces infractions sont constatées, les poursuites effectuées et les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 5·fr
    ...artistiques, au moyen de manifestations musicales, de conférences,...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 14·fr
    ...Tribunal Immobilier de Tunisie statuant sur la réquisition N° 57.4...