Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ...ccompli deux années en cette qualité; — soit parmi les Assistants...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...appliquent à l'entrée, aux formalités de congé, à l'immigration, à...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr
    ...En cas d'égalité des voix, est déclaré élu le candidat le plus anc...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 30·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité de la maison, ouvrant à l'Est...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr
    ...il servira à en racheter la totalité des parts et la Banque aura a...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ...— Les modalités de perception des contributions prévues à l'articl...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 5·fr
    ...et règlements relatifs aux formalités douanières sanitaires et de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...ieurs dont le nombre et les modalités d'élection sont fixés par ar...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 32·fr
    ...atégorie supérieure de la spécialité. La promotion est fonction d...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 16·fr
    ...L'année accomplie à l'école en qualité d'élève Adjoint Technique e...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 47·fr
    ...le président de la municipalité ISSN 0330.9258 Certifié conforme...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 105·fr
    ...ires étrangères, prouvant la qualité et mentionnant l'exonération ...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ...de Gaulle Tunis, agissant en qualité de Syndic de l'union des créa...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr
    ...ris en la forme et sous les modalités prévues à l'article 3 ci-des...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 13·fr
    ...4°) Approuvé les statuts dans leur intégralité et déclaré la Socié...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr
    ...Modalités de l'émission : — Les obligations sont émises au pair à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...Mohamed ben Ahmed ben Amor ben Abdeljelil, en sa qualité de tuteur...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr
    ...eçoit, le cas échéant, l'intégralité de ses émoluments. Toutefois...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 45·fr
    ...1°) De la totalité d'une parcelle de terrain sise à la route de Ma...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 20·fr
    ...tis aux entreprises dont la totalité ou une partie de l'activité e...