158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1973 / N°037·page 8·fr...73-114 du 17 mars 1973 portant statut particulier du personnel ens...
- Journal Officiel·1995 / N°103·page 5·fr... certificat médical initial constatant l'accident de travail ou la...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 9·fr...- Les agents de contrôle économique peuvent, après constatation de...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 24·fr...l de Première Instance de Sfax statuant en matière civile dans l'a...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 39·fr...Une Société a responsabilité limitée des statuts de laquelle il a ...
- Journal Officiel·1989 / N°061·page 8·fr...1) statuer sur les demandes d'inscription au tableau des avocats. ...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 19·fr...L'article 14 des statuts a été modifié en conséquence. N° 590. -...
- Journal Officiel·1966 / N°024·page 15·fr...mpter de la signature des dits statuts. **Siège social :** à Tuni...
- Journal Officiel·1999 / N°033·page 4·fr...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr...2 exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal Ci...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 38·fr...- Modification de l'article 2 des statuts relatif à l'objet social...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr...L'article 5 des statuts est modifié en conséquence. — Deux copies ...
- Journal Officiel·1996 / N°104·page 6·fr...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
- Journal Officiel·1957 / N°030·page 3·fr...personnel visé dans le présent statut, sont : a) Peines du 1er de...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 6·fr...on d'outrages aux agents de constatation ou d'une infraction aux d...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr...L'assemblée générale statuera sur les mesures à prendre, le cas éc...
- Journal Officiel·1967 / N°032·page 13·fr...Deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 21·fr...rovoque par simple action hydrostatique une progression correspond...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 38·fr...de Première Instance de Tunis, statuant en qualité de juge des tut...
- Journal Officiel·1972 / N°040·page 11·fr...u matériel d'enseignement, des statistiques et des publications mé...