Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 24·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1963 / N°037·page 3·fr
    ...n 1962, la dame Zohra bent Hamda Maghraoui est nommée tutrice de s...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 14·fr
    ... Social, Conseil Supérieur de la magistrature). ### II. — Notions...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 27·fr
    ... deux parties saisies, chacun la moitié dans l'indivision, un mill...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 30·fr
    ...Messieurs les actionnaires de la Manufacture Tunisienne de Céramiq...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 41·fr
    ...Le dividende de l'exercice clos le 31 décembre 1978, sera mis en p...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 47·fr
    La Mise à prix : 1) Le prix du 1er immeuble objet du titre foncier...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 40·fr
    ...Mustapha Mtimet, demeurant à Tunis, Place Ali zouzoui n° 5, le fon...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 45·fr
    ...voie rapide menant de Tunis à la Marsa. Ce terrain est délimité au...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 20·fr
    ...onsigner le 1/3 du montant de la mise à prix est de 83.200.000D pa...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 43·fr
    ...elle lierait l'obligé jusqu'à sa mort. Article 834 [Sans changeme...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 24·fr
    ...**Article Premier.** — Est autorisée la mutation en co-titularité ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 23·fr
    ...D27242007, il a été mentionné la mise à jour du statut de la socié...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 46·fr
    ...ing privé daté du 27/1/2017 à la municipalité de Jebeniana enregis...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr
    ...Pour pouvoir participer aux enchères le 1/3 de la mise à prix doit...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 6·fr
    ...e situé au 15, rue du Liban - La Marsa, Tunis, durant une période ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 7·fr
    ...ions sociales sont soumises à la même prescription. Le point de dé...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 11·fr
    ...764, Série I, Case 247, Monsieur Zanca Marius, demeurant à Tunis 8...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 34·fr
    ...Mustapha Masmoudi et Cie ayant pour objet l'entreprise de bâtiment...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 6·fr
    ...Route de Cheila Mornag. Capital social : cinq mille dinars (5.000...