Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 4·fr
    ...conformément au tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 5·fr
    ...voir la production des données statistiques dans les différents do...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 32·fr
    ...g) une station de pré-traitement de tous les liquides avant leur é...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 21·fr
    ...t une action fongicide et fongistatique. Le présent avis fera cou...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 33·fr
    ...NORTH AFRICA OF BUILDING | MR KSTATVE SAHA | B KILARI KHATOUI | ST...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 19·fr
    ...riond, un fonds de commerce de Station-Services de lavage et grais...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 36·fr
    ...Un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 18·fr
    ...- Les délibérations du conseil d'administration sont constatées da...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 29·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 7·fr
    ...- une copie du statut ainsi que le nom et qualité de la personne m...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 4·fr
    ...De plus, en cas d'indignité dûment constatée, elle peut être retir...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 41·fr
    ...d) — Approbation des statuts et constitution définitive de la Soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 6·fr
    ...ntinueront à être régis par le statut particulier propre à leur co...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 21·fr
    ...odification de l'article 5 des statuts; 3° Questions diverses. L...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr
    ... Consultatif d'en préparer les statuts à soumettre à l'approbation...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 17·fr
    ...— Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 22·fr
    ...tie et sur le restant Oued Ouedstata. ## GOUVERNORAT DE SFAX Sui...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 3·fr
    ...ssistance judiciaire 1) L'attestation motivant l'octroi de l'assi...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 15·fr
    ...giénique et toute nouvelle infestation doit être évitée. Les anima...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 14·fr
    ...on d'expertise comptable l'attestation de fin de stage et un rappo...