Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr
    ...la totalité d'une boulangerie, comprenant un four et 2 broveurs à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 42·fr
    ...le des deux éléments sur la totalité des mises à prix atteintes. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 35·fr
    ...ique à la requête de la Municipalité de Tunis, le dit immeuble est...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 11·fr
    ...En cas de conflit de législation, la nationalité de l'intéressé se...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 23·fr
    ...SOCIETE DE COMPTABILITE ET DE FISCALITE Société à responsabilité l...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 15·fr
    ...s, 12, Avenue de Madrid, la totalité d'un fonds de commerce de cli...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 18·fr
    ...n éliminer une partie ou la totalité de la dite substance évaporab...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 4·fr
    ...issance; - certificat de nationalité; - casier judiciaire; - certi...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 6·fr
    ...## ARTICLE 6 ## MODALITÉS DE MISE EN PLACE ## DE LA COMMUNAUTÉ ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr
    ...ions du cahier des charges, modalités du dépouillement des consult...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 11·fr
    ...sponsable de la taxe et des pénalités qui pourraient être dues par...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...## IMMEUBLES A VENDRE 1°) La totalité d'une parcelle de terre à M...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr
    ...Habib Zhouna, la totalité du fonds de commerce connu sous le nom d...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 20·fr
    ...sées, correspondant à la nationalité du ou des candidats. Ils doiv...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    ...Les matériaux utilisés doivent être de qualité appropriée à la con...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ...a) les personnes physiques ayant la nationalité de cette partie co...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 23·fr
    ...La totalité d'un immeuble, sis à Carthage, à 100 mètres environ de...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 10·fr
    ...constituée représente l'universalité des actionnaires, les délibér...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 30·fr
    ...— Peuvent avoir la qualité d'allocataires : 1°) le père ou la mèr...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr
    ...Ce même fonds de commerce, qui appartient en réalité à la société ...