Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 7·fr
    ...icipation réciproque aux manifestations commerciales qui seront or...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 18·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur sa titularisation et à l'ex...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 26·fr
    ...Etbini (R.53252) - Forêt de Tegma III (R.53256) - Station de Pompa...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 17·fr
    ...Traitement du gérant fixé par les statuts. Deux exemplaires de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 33·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 12·fr
    ...oduits ou de fournitures de prestations. 6) Les conditions de règl...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 5·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de Poste de Pol...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 18·fr
    ...Article 45 - dans tous les cas, le conseil de discipline doit stat...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 5·fr
    ...par voie de convention, des prestations de service à titre onéreux...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr
    ...2°) Le Statut Personnel — Les personnes et les droits de la perso...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 22·fr
    ...3) Etablissement de nouveaux statuts. 4) Prorogation de la Société...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 12·fr
    ... case 662, il a été établi les Statuts d'une Société Anonyme : Dé...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 10·fr
    ...onformément à l'article 31 des statuts. Toutefois les propriétair...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 13·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des deux années d'études ...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 43·fr
    ...usine entre le concierge et la station de parking de voiture dont ...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 17·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 2·fr
    ...er à l'article 10) et dans les statuts et instruments pertinents d...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...- l'organisation du centre, le statut particulier de son personnel...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 8·fr
    ...Il est interdit au commandant du navire de stationner en dehors de...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 14·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...