Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'association te...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 15·fr
    ...Ils peuvent cependant, lorsque les circonstances et la personnalit...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 15·fr
    ...Étude qualitative. Étude quantitative ; lois de Faraday. Notion ...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ...En cas d'égalité des voix, est déclaré élu, le candidat le plus an...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr
    ...t, à l'autorité locale ayant qualité pour recevoir par un rapport....
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 37·fr
    ... Ben Abdallah Ben Sedrine en qualité de Directeur Général Adjoint ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 42·fr
    ...Amira en qualité d'administrateur; 2°) Transfert du siège social a...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...es de fonctionnement et les modalités de l'exercice de la tutelle ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr
    ...sont ou non dotés de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 12·fr
    ...s, se déroulent suivant les modalités ci-après : a) Un premier con...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 4·fr
    ...l'acte ou écrit, les noms et qualités de toutes les parties en cau...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr
    ...— Monsieur Tahar Ben Mhamed Moknine en sa qualité de tuteur des en...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...2-15 Décembre 1972 En cas d'égalité de voix dans les votes et déc...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 35·fr
    ...erior Oil Ltd., suivant les modalités de l'article 1er du décret d...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr
    ...treprises publiques, et aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr
    ...nt été désignés tous deux en qualité de liquidateurs avec les pouv...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 25·fr
    ...Djamil ben Mahmoud TOUHAMI, la totalité du fonds de commerce de bo...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 8·fr
    ...Les intermédiaires en bourse doivent être de nationalité tunisienn...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 28·fr
    ...ge, 15, rue de la Plage, la totalité du fonds de commerce de débit...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 20·fr
    ...La totalité du jardin sis à Teboulbi km4 Sfax Route de Ténour limi...