Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr
    ...DE SOCIÉTÉ # MODIFICATION DES STATUTS D'un acte sous seings priv...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 21·fr
    ...urants et lubrifiants et d'une Station Service sise à Nabeul. En ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 13·fr
    ...té compétente et devra être constaté par un certificat médical, so...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr
    ...f sont des signés deux gérants statutaires pour la durée de la Soc...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 49·fr
    ...7) Le constat et La visite du bien : Tous les jours de 8 heures à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 13·fr
    ...re 1000 et 10 000 D dont la constatation et le recouvrement sont e...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 6·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ...— Il statue sur tout accord ou retrait des concessions de pêche, s...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 42·fr
    ... Ils ajoutent que le titre constatant leurs droits de propriété s...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 8·fr
    ... part deux prises de pressions statiques séparées l'une de l'autre...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 22·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constaté, tels que décè...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 25·fr
    ..., volume 698 bis, case 7) a constaté la réalisation de la conditio...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 18·fr
    ...ment d'un acte de notoriété constatant les droits de propriété de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 14·fr
    ...ationale; — Le Directeur de la Statistique et du Plan au Ministère...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 39·fr
    ...opie exécutoire du jugement de statut personnel rendu par la cour ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 31·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. - Publicité. Tout acti...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 37·fr
    ...nt aux règles générales et aux statuts de la Société ## Répartiti...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 21·fr
    ...Qu’ils ont égaré le titre constatant leurs droits de propriété sur...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 12·fr
    ...a) la taxe de statistiques de 35 millions prévue à l'article 18 ci...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 4·fr
    ...— Le règlement fixant le statut et la rémunération du personnel du...