Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...1 — Monsieur Ezreddine Houldi, employé à l'Office des Céréales dem...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr
    ...l effectué pour le compte d'un employeur et des sommes dues aux en...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr
    ...Article 85 Le fonctionnaire ou employé public qui, par son dol ou...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 18·fr
    ...006 susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suiv...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 72·fr
    ...Deux exemplaires des documents suivants : — statuts sous seings p...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 28·fr
    ... série I, case 87, dont deux exemplaires ont été déposés au Greffe...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 15·fr
    ...re 1992 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivan...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 20·fr
    ...ordereau indicatif en double exemplaire, dans un délai de quinze j...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 4·fr
    ...Conseils de Gouvernorat, sont remplacées en ce qui concerne les Co...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 23·fr
    ...Mohamed ben Amar TAMTAM dit Hached, employé, demeurant à Tunis, ru...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 15·fr
    ...64 froidit brusquement à une température inférieure à 45° C et l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 13·fr
    ...e Instance de Tunis, où deux exemplaires des statuts ont été dépos...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 3·fr
    ...ours francs de sa réunion un exemplaire du procès-verbal et des ma...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 28·fr
    ...bre, avec une chambre pour les employés et un groupe sanitaire équ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 32·fr
    ...» le 8 juin 1976, folio 46 numéro 208, dont deux exemplaires des s...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 5·fr
    ...ovembre 1977 sont abrogées et remplacées par les dispositions suiv...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 19·fr
    ... octobre 1993 sont abrogés et remplacés par les dispositions suiva...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 6·fr
    ...« Je jure par Dieu l'unique de remplir les fonctions qui me sont c...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 9·fr
    ... afférents aux nominations aux emplois fonctionnels et à la désign...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 30·fr
    ...ois attestant que le candidat remplit les conditions d'aptitude ph...