Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 17·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 13·fr
    ... 89-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 10·fr
    ...sente section du code, à en constater les violations et en informe...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr
    ...nt des prétentions ou des contestations à faire à ce sujet, doiven...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 4·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 12·fr
    ... du 27 septembre 1973, portant statut particulier du personnel de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 34·fr
    ...38.000 dinars; l'article 9 des statuts a été modifié en conséquenc...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 35·fr
    ...onformément à l'Article 21 des Statuts. N B-2.152 CESSION D'ACTI...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 10·fr
    ...périeurs prévus par le présent statut conformément à un tableau de...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 26·fr
    ...voie hiérarchique; 2) Une attestation certifiant que le dossier a...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr
    ...Loi N° 59-20 du 5 février 1959 (26 redjeb 1378), fixant le statut ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, deux exemplaires de la déclaration d...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 27·fr
    ...— Monsieur Mohamed Tahar ZIADI en est le gérant statutaire pour to...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...— Les infractions aux dispositions de la présente loi sont constat...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 7·fr
    ...ntinueront à être régis par le statut propre à leur corps d'origin...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 10·fr
    ...e pourront faire l'objet de constatations et d'enquêtes par les in...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 53·fr
    ...311 du 3 décembre 1996 portant statut particulier du corps des age...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 67·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de déclarat...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 11·fr
    ...a) La taxe de statistique de 35 millions prévue à l'article 10 ci-...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 9·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...