Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 46·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 12·fr
    ...vernorat de Bizerte, Vu l'attestation du gouverneur de Bizerte n°...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 26·fr
    ...**Ordre du jour** Modification des statuts de la Société. Le pré...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 14·fr
    ...que d'ordre organisationnel ou statistique. Ces obstacles compren...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 39·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr
    ...Avant le 1er janvier de chaque année, celui-ci fait constater les ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 12·fr
    ...la différence de pression hydrostatique régnant dans la chambre de...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 13·fr
    ...— 2 exemplaires des Statuts — 2 exemplaires du P.V. de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 10·fr
    ...L'instance doit statuer sur la demande d'autorisation dans un déla...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 6·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 5·fr
    ...et le montant de l'encaisse constatée en fin de partie. Art. 10. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 12·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 4·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 2·fr
    ...ion de conférences et de manifestations culturelles sur l'autre pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 9·fr
    ...torité requise, soit d'une attestation de l'autorité de l'État req...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 49·fr
    ...eurant à la route Mharza km2.5 station de la mosquée Sfax. * Avoca...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 16·fr
    ..., le bien-être des enfants, le statut des femmes, les conditions d...