158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1961 / N°021·page 24·fr...titres, soit un réciproc en constatant le dépôt et l'immobilisatio...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 3·fr...La Cour statue en Chambre du Conseil. Si la Cour d'Appel rejette ...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
- Journal Officiel·1994 / N°033·page 14·fr...licence ou qualification, Attestation médicale : Document établi ...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr...Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbau...
- Journal Officiel·1991 / N°030·page 21·fr...ception et de la confection de statistiques à obtenir par la voie ...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 32·fr...- Il est créé trois commissions statutaires qui sont : 1 - la com...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 43·fr... mai 1976, il a été établi les statuts d'une Société anonyme, dont...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 22·fr... vigueur en Tunisie et par ses statuts. Elle aura les caractérist...
- Journal Officiel·1967 / N°050·page 3·fr...e durant ces consultations, le statu-quo sera maintenu. Toutefois,...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 38·fr...Oistatt Mohamed Ben Ali Ben Abdennour Kébir - A l’Est : Route publ...
- Journal Officiel·1964 / N°061·page 2·fr... 1959 (26 rejeb 1378), portant statut général des fonctionnaires d...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 9·fr...- manière de prestation des services : note de 0 à 7 - conservatio...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 8·fr...Il statue sur les demandes d'inscriptions au Tableau. Il fixe les...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 9·fr... Industrielle, la Société J.C. Staton et C. Limited, Société Angla...
- Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr... l'alinéa 4 de l'article 8 des statuts en date du 15 octobre 1940,...
- Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr... Messaoud Ben Rejeh, co-gérant statutaire de la Société à responsa...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 7·fr...Les actes sous seing privé constatant la formation, la prorogation...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 22·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Journal Officiel·2007 / N°023·page 80·fr...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...