Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...Le Capital Social actuel est de : 141.000 dinars il est divisé : -...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 19·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel; 3) une ampliation dûment cer...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 7·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel, 4 - une copie dûment certifi...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ...4, rue Sidi Bou Hadid, Tunis, actuellement à Paris, 3, rue Cadet, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...ge ou droit réel, immobilier, actuel ou éventuel; d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ... actions composant le Capital actuel de la Banque; 2°) à 100 Milli...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 21·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 5·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel, 4) une ampliation dûment cer...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 23·fr
    ...e à Gabès, où il demeurait et actuellement demeurant à Marseille (...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 23·fr
    ...- d'assurer sur la base de conventions contractuelles, une prestat...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...éalisation des quantités contractuelles. Or, il a été relevé que l...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 33·fr
    ... de Gabes et dont le domicile actuel est devenu inconnu. En vertu...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 15·fr
    ...L'appartement est actuellement loué à M. Hassan ZAHANI pour une du...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 49·fr
    ...ôté du puits, L'exploitation actuelle de la superficie de 6 hecta...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 32·fr
    ...ouvernorat de Sfax, demeurant actuellement au Cheikhat de Djebenia...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...sauf un local à usage de café actuellement libre, limités de l'imm...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...Tunis 34, Avenue de Carthage, actuellement en liquidation, sont co...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 7·fr
    ...s correspondants aux salaires actuels servis par l'Office National...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 21·fr
    ... par son rang de créance contractuel déterminé par la clause de su...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 54·fr
    ...« que le capital social actuellement de 60.000 dinars est divisé e...