Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 26·fr
    ...Le bénéfice de cet avantage est subordonné aux conditions prévues ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 15·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 7·fr
    ...stice militaire ainsi que les avantages et indemnités alloués au t...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 23·fr
    ...rnorat de Kairouan et sur les avantages particuliers. Vote sur les...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 16·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Ar...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 12·fr
    ...le pourrait bénéficier de cet avantage fiscal. ## 4.8. Contrat de...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 11·fr
    ...Dans cette position Monsieur Ahmed Triki bénéficie des avantages e...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 15·fr
    ...- Chef de service avec rang et avantages d'un chef de service d'ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 170·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 70·fr
    ...- Monsieur Sami Ben Moussa est déchu de l'avantage prévu par l'art...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 6·fr
    ...Le nouveau bénéficiaire jouit de tous les droits et avantages déco...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 29·fr
    ...lassés à l'indice supérieur l'avantage retiré de ce classement est...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 51·fr
    ...Une application avantageuse consiste à introduire un agent tensio-...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 3·fr
    ...munération sont provisoires. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 8·fr
    ...une manière générale tous les avantages et conséquences directs et...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 2·fr
    ...atif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 9·fr
    ...nce continue à bénéficier des avantages prévus à l'article 2 du dé...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'ad...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 12·fr
    ...e dans une zone bénéficiant d'avantages fiscaux réservés aux usine...