Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 4·fr
    ...il est constitué de 600 parts indivises sur les 20880 constituant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 9·fr
    ...- L'approbation des états financiers individuels et consolidés arr...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 5·fr
    ... Korba Ksar Hlal Monastir, en indivision et à part égale entre eux...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 10·fr
    ...Il s'agit de 460 parts indivises/ 1600 objet du titre foncier n° 5...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 18·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation Individuelle. Votre présence à...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 27·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble objet du titre foncier n° 8703 Ma...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 57·fr
    ...L'immeuble saisi consiste dans le tiers (1/3) indivis d'une terre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 45·fr
    ...4/ D'ordonner la suspension de toute poursuite individuelle ou tou...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 49·fr
    ...1/ 1/2 indivis du terrain et construction sis à ouled Abdessalem E...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 16·fr
    ...orés par heure supplémentaire indivisible : - 1 d, 650 pour les v...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 50·fr
    ...La moitié d'indivise de la parcelle n°35 du plan d'un immeuble à u...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 37·fr
    ...Ce sont des parts immobilières indivis de 10.000 parts de la total...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 16·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés relatif...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 43·fr
    ...ptes sur les états financiers Individuels de Telnet Holding pour l...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 13·fr
    ...sident sortant devra prévenir individuellement les électeurs par c...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 21·fr
    ...Toutes les parts en indivision à la propriété du débiteur saisi, H...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 16·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 13·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 9·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 5·fr
    ...souscrite, après renonciation individuelle à leurs droits de sousc...