Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...— Les entrepositaires et les marchands en gros de boissons alcooli...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 29·fr
    ...1 - être titulaire d'un diplôme universitaire d'une durée minimale...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...es banquiers, électeurs ou dépositaires, et les souscriptions, end...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr
    ...BISMUTH, avocat à Tunis, 6, rue de Suède, dépositaire d'un origina...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr
    ...— Les frais et débours de livraison (honoraires des transitaires e...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...oute affection dangereuse nécessitant un traitement d'une durée su...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 9·fr
    ...res, les détenteurs et les dépositaires qui ont à leur charge des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 7·fr
    ...blication les activités de transitaire et n'ayant pas la capacité ...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...station de l'établissement dépositaire de ces titres (un établisse...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 23·fr
    ... la médecine scolaire et universitaire aucun médecin qui assure le...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 26·fr
    ...ompter du 1er octobre 1976 Boussita Habib, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 10·fr
    ...clarer par écrit auprès du dépositaire que, dans le cas d'un diffé...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 6·fr
    ...t organisation de la vie universitaire; Vu l'arrêté du 16 novembre...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 5·fr
    ...fonctionnaire public, d'un dépositaire ou agent de l'autorité publ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 11·fr
    ...s avec un corps insoluble nécessitant une dissolution par fusion. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 4·fr
    ...succès un cycle d'études universitaires d'une durée au moins égale...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr
    ...nquement aux obligations universitaires au sein de l'institut conf...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 15·fr
    ...ciété « BORALEVI FRERES », dépositaire de l'acte. N° 96. ## SOCI...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 22·fr
    ...les banquiers d'inteurs et dépositaires et les souscriptions en do...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 27·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dé...