21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·2024 / N°149·page 14·fr...12) Est ajoutée l'expression « ou 40% » après le taux de « 35% » p...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 1·fr...-209 du 14 août 1971, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2018 / N°043·page 14·fr...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
- Annonces Légales·2017 / N°122·page 51·fr...patrimoine SUFI dans diverses expressions artistiques. 2017H00382...
- Journal Officiel·2012 / N°102·page 8·fr...ariant de zéro (0) a (20) qui exprime la performance de l'agent da...
- Journal Officiel·2017 / N°094·page 39·fr...lle au moins 3% des suffrages exprimés dans la circonscription éle...
- Journal Officiel·2022 / N°119·page 20·fr...es, en vertu d'une convention expresse ou tacite au sens de la lég...
- Journal Officiel·2012 / N°102·page 18·fr...ropre au concours ouvert, qui exprime la performance du candidat d...
- Journal Officiel·1966 / N°029·page 18·fr...llet 1965, est complété par l'expression suivante : — « Intervent...
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 1·fr... du 16 décembre 1965, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1983 / N°077·page 27·fr...### ARTICLE 3 L'expression résidence habituelle s'entend de la ré...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 10·fr...écrite, orale ou pratique est exprimée par une note variant de 0 à...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 1·fr... du 21 novembre 1972, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Annonces Légales·2009 / N°075·page 19·fr...té des langues et des modes d'expression. *Assurer la continuité ...
- Journal Officiel·2023 / N°130·page 16·fr... à l'épreuve orale deux notes exprimées en chiffres variant entre ...
- Annonces Légales·2013 / N°140·page 49·fr...des libertés, fondamentales d'expression et d'information. Présid...
- Annonces Légales·2018 / N°020·page 16·fr...Express service Siège social : 05 bis rue El Khourtoum 2011 Denden...
- Annonces Légales·2017 / N°071·page 58·fr...Veuillez agréer, monsieur l'expression de notre parfaite considéra...
- Journal Officiel·1997 / N°047·page 10·fr...ctique de la langue arabe - l'expression orale et écrite - la lect...