Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 18·fr
    ...1.010,000 Dinars (Mille Dix Dinars) déposée au Trésor le 2 novembr...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 9·fr
    ...et des collectivités locales; Trésor : définition et fonctionnemen...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 49·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale de Tunisie ou ay...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 15·fr
    ...urte période ; Exploitation, trésorerie ; Équilibre financier de...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 8·fr
    ...Monsieur Baccar Touzani, Sous-Directeur du Trésor, est désigné com...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 25·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 4·fr
    ... baux ruraux, sont versées au trésor. Les occupations temporaires...
  • Annonces Légales·2025 / N°065·page 5·fr
    ...n des comptes au profit de la Trésorerie Générale de Tunisie. | ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 40·fr
    ...re irrévocable ou consigné au trésorier général. Le vendeur est d...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 11·fr
    ...nce sur les disponibilités du Trésor et ce dans la limite de 3 Mil...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 49·fr
    ...e (11.203.060D) consigné à la trésorerie générale de la République...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 8·fr
    ... de 2.850 dinars déposée à la Trésorerie Générale le 15 novembre 1...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 14·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 37·fr
    ...Dépôts et Consignations de la Trésorerie Générale de Tunisie en da...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 25·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 12·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 8·fr
    ...es dans l'intérêt exclusif du Trésor ... gratuites - sur le terrai...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 28·fr
    ... et de consigner auprès de la Trésorerie Générale le montant de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 17·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 20·fr
    ...'une réduction des comptes de Trésorerie (Caisse et Banque) au moy...