Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 35·fr
    ... à l'adresse ci-dessus, leur qualité de créanciers et la somme qui...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 7·fr
    ...eu de sa naissance et sa nationalité; 2°) le lieu et la date de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 16·fr
    ...5 dinars, alors qu'il est en réalité de 2.325. N° 1045. ## MAISO...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 24·fr
    ...François Nicolas, ès qualité. Tiers détenteur : La Société Civile...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 2·fr
    ...1) certifient juridiction qu'ils sont de nationalité tunisienne de...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    ...En cas d'égalité des voix, le gouverneur prend la décision adéquat...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr
    ...Pour les personnes physiques ou morales de nationalité étrangère, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 13·fr
    ...A égalité de grade, l'interim est assuré par l'agent le plus ancie...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 21·fr
    ... libérées, constituant l'intégralité du capital social de la socié...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...personne physique ou morale, qualité pour agir comme intermédiaire...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 5·fr
    ...ifié l'accomplissement des formalités constitutionnelles qui leur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...90€ au profit du Diocèse de Carthage sur la totalité. Adjudicatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 14·fr
    ...ur était propriétaire de la totalité d'une maison, aise à Tunis, r...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 27·fr
    ...açon se trouvant dans cette localité, ce, pour une période de 2 an...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 37·fr
    ...fe du Tribunal de Tunis leur qualité de créancier et les sommes qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 24·fr
    ...La totalité d'un terrain nu, sis à Carthage, en bordure d'une rue,...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 24·fr
    ...Abdelhamid KCHAOU, la totalité de son fonds de commerce de pharmac...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 6·fr
    ...fiés l'accomplissement des formalités constitutionnelles qui leur ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 12·fr
    ...nt résulte de la perte de sa qualité, le délibéré est obligatoirem...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 3·fr
    ...KKI | MELE ALLENIS SOUAD | EL BALITI JOUDINE | | JOODETE RITI | ...