Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 27·fr
    ...Etude de Maître Mouldi Kraiem, Avocat à la Cour de Castation à Sou...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 29·fr
    ...— Modifications statutaires. Pour extrait : Le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 59·fr
    ...opriété bornée consiste en une station d'essence d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 13·fr
    ...746, série ter, case 437, il a été établi les statuts de la Sociét...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 19·fr
    ...- au projet de budget de fonctionnement et d'équipement; - au stat...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 18·fr
    ...Il est tenu compte également de la valeur technique des prestation...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 15·fr
    ...ément aux articles 19 à 23 des statuts sociaux, Monsieur Abbès Moh...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 8·fr
    ...ment et organiser toutes manifestations scientifiques en collabora...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 29·fr
    ...Modification des Statuts (Art. 10). Le Conseil d'Administration. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 17·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·1998 / N°053·page 17·fr
    ...0 du 31 décembre 1990, portant statut particulier au corps des age...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 24·fr
    ...nes sur présentation d'une attestation du Commissaire de la Foire ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 46·fr
    ...13 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 31·fr
    ...re 1959, le Tribunal de Céans, statuant sur la réquisition n° 24.1...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 7·fr
    ...atisfaisante, conformément aux statuts de la dite école; b) par v...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 8·fr
    ...Monsieur Belgacem Galed, ingénieur principal de la statistique et ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 40·fr
    ...moyens informatiques d'une attestation d'imputation disjointe et a...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 11·fr
    ...Monsieur BRAKA Raymond, gérant statutaire pour la durée de la soci...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 7·fr
    ... participer au vote si elle constate que le manquement est dû à de...