Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ...**Tiers détenteur :** Monsieur DHAOUI pris en sa qualité de syndic...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 22·fr
    ...à la date de ce jour, de la totalité de la boutique située au Souk...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 25·fr
    ...s Santisteban Gimenez de nationalité espagnole, Architecte Techniq...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 13·fr
    ...c dans les bureaux du Gouvernorat et dans ceux de la Municipalité.
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 7·fr
    ... du comité exécutif qu'en sa qualité de représentant des pays de s...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 7·fr
    ...Elle doit être présentée conformément aux modalités fixées par le ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 29·fr
    ...Houston; procéder à toutes formalités légales requises pour l'inst...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 6·fr
    ...gent Comptable Central, a la qualité de comptable public. Il est c...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 4·fr
    ... ouvert en premier lieu, la totalité des emplois vacants pouvant ê...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 23·fr
    ...ial du Tribunal de Tunis, sa qualité de créancier et la somme qui ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr
    ...mmami, lequel demande, en sa qualité d’occupant provisoire, le bén...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 46·fr
    ...à souscrire et à libérer en totalité lors de la souscription. Tou...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 7·fr
    ...1°) les nom, prénom, profession, qualité et adresse de l'importate...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...es civils effectifs en cette qualité. Cette intégration s'effectu...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 19·fr
    ...1) Mohamed Salah ben Saad vend la totalité de ses 20 parts sociale...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ...ffet de remplir toutes les formalités légales à ce sujet. Le cons...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr
    ...- les modalités d'information des usagers au sujet des installatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 6·fr
    ...ront d’un commun accord les modalités techniques nécessaires à la ...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 20·fr
    ...Monsieur Mekki ben Hédi Cheikh, de nationalité tunisienne demeuran...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 23·fr
    ...t souscrites et libérées en totalité à la souscription soit en tot...