Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 21·fr
    ...— Les articles 6 et 7, le dernier alinéa de l'article 16 des statu...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 5·fr
    ...Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de polic...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ...ant à expiration à l'assemblée statuant sur l'exercice 1972/73 ave...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 27·fr
    ... de première instance de Sfax, statuant en matière correctionnelle...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 42·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 14·fr
    ...aceutiques, tant pour leurs prestations que pour la formation et l...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 9·fr
    ...ses droits à pension et aux prestations sociales conformément à la...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 9·fr
    ...difier les articles 3, 4, 7, 12, 13 et 17 des statuts en modifiant
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 10·fr
    ...arisation par les dispositions statutaires des écoles normales sup...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ...és des agents dans le cadre du statut du personnel du centre, conf...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 6·fr
    ...tution ; l'accord doit être constaté par acte authentique. Il est...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 3·fr
    ...La constatation des infractions fiscales passibles de sanctions ad...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 16·fr
    ...que traitée pour la rendre antistatique. 4° La conduite présente ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 15·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 40·fr
    ...nal de 1ère Instance de Gabès, statuant en matière commerciale sou...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 3·fr
    ...eut être remplacée par une attestation établie sur papier timbré p...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 23·fr
    ...5 janvier 1981 sous le n° 253, statuant en premier ressort, déclar...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 88·fr
    ...| 40 000 | | 1 | Ecole de la Statistique | | 40 000 | 40 000 | ...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 8·fr
    ...aires nécessaires et autres prestations que les centres d'hémodial...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 58·fr
    ...récépissé de ces titres, en constatant le dépôt dans une banque ou...