Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 26·fr
    ...mé Monsieur Gérard Salfba en qualité de Président Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 14·fr
    ...ezala Mateur - Archipel de la Galite. # Gouvernorat de Béja : Le...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 18·fr
    ...11, rue Laplace, agissant en qualité de cessionnaire avec bénéfice...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...## Immeuble à vendre La totalité des trente-six pieds d'oliviers ...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...pt souscripteurs a versé la totalité du montant des actions par lu...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 25·fr
    ...La totalité du tiers indivis appartenant au deuxième sans aucun. B...
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 9·fr
    ...di, ingénieur des travaux en qualité de chef d'arrondissement du b...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 6·fr
    ...ui vise l'amélioration de la qualité du service et des Journal Of...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 25·fr
    ... à compter du 1er janvier 1973 Aliti Mohamed, à compter du 1er jan...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...endante jouissant de la personnalité juridique et ayant capacité p...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 6·fr
    ...senter une résistance et des qualités appropriées et être exempts ...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 10·fr
    ...v-Ivan mandataire de la Municipalité de Tunis, a déposé une demand...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ...si Ingénieur Principal en sa qualité de Chef de Service au Ministè...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 23·fr
    ...ec la coopérative selon les modalités et conditions définies au rè...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 9·fr
    ... est chargée de veiller à la qualité des audits. A ce titre, elle ...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 25·fr
    ...nominal chacune libérées en totalité à la souscription. 2) Articl...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 25·fr
    ...qui risque d'altérer la personnalité d'un sujet à cause des médica...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...vabilité des emprunteurs, la réalité des pages garantissant les em...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'association te...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 54·fr
    ...(2) La totalité de l'immeuble objet du titre foncier numéro 98 092...