Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 14·fr
    ...lités et déclare approuver les statuts de la Société. Elle déclare...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...copie des statuts et du règlement intérieur, composition du comité...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 4·fr
    ...vues à l'article 12 du présent statut. Le licenciement pour faute...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ...— Cette même peine sera de l'emprisonnement à vie si l'arrestation...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 13·fr
    ... il est possible d'obtenir des statistiques sur ses échanges. II)...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 2·fr
    ...La Cour statue en Chambre du Conseil. Si la Cour d'Appel rejette ...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 27·fr
    ...Modification des articles 4 et 45 des Statuts. Le Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 16·fr
    ...rues non dénommées, près de la station du Borgel et faisant l'obje...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 9·fr
    ...nsi que de tout État partie au Statut de la Cour Internationale de...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ...s désignés dans les centres et stations sus-mentionnés. Les arrêt...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 111·fr
    ...A | TY SKRILIPA MARROUKA HEE SUSTAT | | ATALLAH PAJYCAL | MR JER...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...s deux pays au moyen des manifestations culturelles, des discours,...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 10·fr
    ...— En cas de contestation ou de difficultés dans l'exécution du con...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 14·fr
    ...En vertu d’un arrêt rendu par la Cour d’Appel de Sfax, statuant en...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 7·fr
    ...compétente de l'Etat requis constatant le fait, la forme et la dat...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 32·fr
    ...é un minimum obligatoire de prestations annuelles. ## TITRE 4 ###...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 16·fr
    ...Les délibérations du conseil de direction sont constatées dans des...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 3·fr
    ...Vu la loi N° 58-35 du 15 mars 1958 (23 chaoual 1377), portant stat...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 19·fr
    ...En vertu d'un arrêt rendu par la Cour d'Appel de Sfax, statuant en...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ...Deux extraits des statuts effectués à la date du 11 février 1967, ...