Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 12·fr
    ... 80-1160 du 15 septembre 1980. Cette dispense est accordée par déc...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 21·fr
    Dans cette position, il a rang et prérogatives de directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr
    ...Pour pouvoir bénéficier de cette faculté, un producteur devra, tou...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 22·fr
    ...sceptibles d'aider à atteindre cet objectif. 6. Les Etats Parties...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 9·fr
    ...A cet effet, il est adressé aux membres de la Commission une convo...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 18·fr
    ...A cet effet l'importation doit se faire sous le couvert d'une lice...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 40·fr
    ...u de droit pour le produisant. Cette demande énoncera les causes d...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 20·fr
    ... et les honoraires d'avocat de cette adjudication qui seront fixés...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 56·fr
    ... 6 juillet 1976, il appert que cette assemblée a reconnu la sincér...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 51·fr
    ...qu'au soixantième jour suivant cette date, à peine de forclusion. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 5·fr
    ...sés dans des lieux consacrés à cet effet sous le contrôle douanier...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 34·fr
    ... sur l'Avenue Habib Bourguiba. Cet appartement est utilisé par le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 14·fr
    ...— Le Directeur de thèse présente durant cette période à la Commiss...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 35·fr
    ...aux comptes sur les comptes de cet exercice et sur les opérations ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 48·fr
    ... route principale et à 150m de cette route. Il est clôturé des 2 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 43·fr
    ...tré le 28 décembre 1979 à la recette des actes civils à Tunis, vol...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 41·fr
    ...e Tunisie, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr
    ...s de la société, il appert que cette assemblée a : — Reconnu la s...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 8·fr
    ...l sur ses activités concernant cette entreprise. Art. 21. - L'ent...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 6·fr
    ...Le montant de cette caution est fixé par arrêté du ministre chargé...