Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 8·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : - le Chef de Police; - le...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 14·fr
    ...que le titre constatant leurs droits de propriété sur deux mille c...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 20·fr
    ... Ils ajoutent que le titre constatant leurs droits de propriété s...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 56·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr
    ...b) Modification des statuts. Le Conseil d'Administration. N° 644...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 20·fr
    ... laquelle sera compétence pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 36·fr
    ...e 1962, le Tribunal Immobilier statuant sur la Réquisition N° 27.0...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 13·fr
    ...ruction de la dérivation 30 kv station de refoulement SONEDE et ra...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 13·fr
    ... de sécurité ; - Offrir des prestations conformes à leurs catégori...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 19·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 4·fr
    ...Le statut des personnes. La famille. L'Afrique du Nord avant la co...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 32·fr
    ...TUNIS 22.676 ## AUGMENTATION DE CAPITAL ## MODIFICATION DES STAT...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 7·fr
    ...n plus de leur diplôme une attestation d'équivalence délivrée par ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 19·fr
    ...Sublistatic Holding S.A. Spielhof 3, - Glaris (Suisse) a déposé un...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 55·fr
    ...xploitation du centre «Guebiba Station» classé de première catégor...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 4·fr
    ...à la fixation des effectifs du statut et de la rémunération du per...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 23·fr
    ...— EXTRAIT DES STATUTS Établis par les fondateurs de la Société pa...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 5·fr
    ...14 doul kanda 1354), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 33·fr
    ...on appliquera les dispositions statutaires réservées à cet effet. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...