Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 27·fr
    ...Le déblocage des tranches des primes est effectué après constat de...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 19·fr
    ...tificat d'immobilisation en constatant le dépôt dans une banque ou...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 31·fr
    ...0, à 9 heures, pour mettre les statuts en harmonie avec les décret...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr
    ...Tunisien avec modification des statuts. 3° Projet d'augmentation d...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 6·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de Police; — le...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 38·fr
    ...6 des statuts de la société comme suit : Le capital social est fi...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 6·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de la dite école. b) par vo...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr
    ...TVA sur présentation d'une attestation délivrée par le centre de c...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 3·fr
    ...ement ou le délit aura été constaté sans toutefois que la durée d...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 3·fr
    ...340.067.160 - Industrie des Stations Thermales et des Eaux Minéral...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 15·fr
    ...à établir tout certificat, attestation ou facture de complaisance....
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 43·fr
    ...Jugement ayant statué sur la vente : Jugement civil rendu en premi...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 26·fr
    ...x apports ; — L'article 7 des statuts a été modifié en conséquenc...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 35·fr
    ...utique, un traitement dans une station de cure ou un établissement...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 8·fr
    ... 27 septembre 1973, relatif au statut particulier des personnels d...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 22·fr
    ...e fraude ou lorsqu'il y a contestation pour le paiement des redeva...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 12·fr
    ...irs, et obligations prévus aux statuts. Deux exemplaires des cont...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 28·fr
    ...bre 1964, le Tribunal de céans statuant sur la réquisition N° 56.8...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 28·fr
    ... LOOSEH | MME BEN ATED HELLA | STATI AICHA | RAOOALI JOHNIA | | ...