Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 7·fr
    ...Sont électeurs et éligibles, les pharmaciens de nationalité tunisi...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 38·fr
    ...ivités des associations de mutualité (mutuelles et cantines...) de...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 25·fr
    ...o, rue de la Martinique, la totalité du fonds de commerce de vente...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 9·fr
    ...onale de l'emploi selon les modalités prévues par la législation e...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 14·fr
    ...r saisie immobilière DE LA TOTALITE D'UNE PROPRIETE RURALE sise...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 19·fr
    ...viser le traitement en une pluralité de phases distinctes dont cha...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 25·fr
    ...rative et financière et les modalités de fonctionnement des commis...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...--- **AVIS** La totalité des actions de la Société Financière In...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 5·fr
    ...appliquent à l'entrée, aux formalités de congé, à l'immigration, a...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 32·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 14·fr
    ...eloppement et la vente de spécialités chimiques 7, rue Lamonnais -...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 7·fr
    ...cument officiel attestant sa qualité et précisant le nombre de col...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 11·fr
    ...- Les modalités pratiques de fonctionnement de la commission préci...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 12·fr
    ...té publique, doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 15·fr
    ...du 14 mars 1968, fixant les modalités d'exercice par l'Agence Tuni...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne b) n'avoir subi aucune condamnat...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 9·fr
    ...at, demeurant à Kairouan, en qualité de Directeur Général Adjoint ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ...Monsieur Fredj Boussetta la totalité des parts qu'elle possède dan...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 49·fr
    ...nt sanctionnées suivant les modalités ci-après : Art. 2. — Un con...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ...olume de production ou de sa qualité due à une mauvaise volonté év...