158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 11·fr...tés dans le cadre des enquêtes statistiques des personnes, établis...
- Journal Officiel·1965 / N°062·page 36·fr...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
- Journal Officiel·1971 / N°028·page 14·fr... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 128·fr...L'immeuble immatriculé sous le nom de « Hôtel des stations hiverna...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 4·fr...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 11·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1957 / N°042·page 14·fr...— L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. III. — De...
- Journal Officiel·1963 / N°021·page 16·fr...ente de produits pétroliers et Station-Service, sis à Ghardimaou p...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 13·fr...## Attaché des Statistiques ### Pour le 3ᵉ Echelon : - Ali Tambo...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 9·fr...— Les infractions au présent décret seront constatées et punies co...
- Journal Officiel·1999 / N°024·page 13·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1974 / N°028·page 5·fr...re 1973 Adjoint Technique des Statistiques Pour le 4ème échelon ...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 20·fr...s les actes ou déclarations constatant ou énonçant : - la transmi...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr...mputé annuellement à ce compte statistique afin de dégager la bala...
- Journal Officiel·1975 / N°016·page 14·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 34·fr...à des voies de faits dûment constatées contre toute personne appar...
- Journal Officiel·1989 / N°030·page 11·fr...ées par nature ou groupe de prestations. Cet arrêté fixe la compo...
- Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr...7.** - Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux si...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr...et cour chacun et deux garages, dont un servant de station-service...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 46·fr...près distribution du dividende statutaire de 6% aux actionnaires. ...