Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 7·fr
    ...- la copie certifiée conforme à l'original du statut de l'entrepri...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 11·fr
    ...II SOMATA HER TAION | | MALHOSTAT ISEHSI J FIERRE | EL OTHERHHEM...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 5·fr
    ..., ainsi qu'à la variété des prestations fournies mises en œuvre. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 26·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ...els et artistiques entre leurs stations de radio-télévision. ART....
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 6·fr
    ...3 - La demande doit comporter, la cas échéant, toutes attestations...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 38·fr
    ... délivrance d'un certificat constatant la possession de ladite ter...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 28·fr
    ...En conséquence, l'article VI des statuts a été modifié ainsi qu'il...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 6·fr
    ...ovembre 1972, fixant le régime statutaire applicables aux personne...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 14·fr
    ...113 du 22 août 1987 relatif au statut particulier au corps des che...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 7·fr
    ...ntinueront à être régis par le statut en vigueur. ART. 11. — Sont...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 28·fr
    ...- la taxe de statistiques de 35 millimes prévue à l'article 11 ci-...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 20·fr
    ...tersection avec la piste de la station de Sidi Amor El Kenani, au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 24·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° 417 VEN...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 9·fr
    ...es placés sous le régime d'une statut arrêté par l'autorité publiq...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 20·fr
    ...L'acte de constitution, les statuts, la liste des directeurs, la r...