Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 28·fr
    ...La totalité de la propriété agricole connue sous le nom de Saniet ...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr
    ... l'autorisation de céder la totalité de leurs intérêts et obligati...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 23·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le salarié reçoit l'intégralité du s...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 16·fr
    ...s à souscrire et libérer en totalité au moment de la souscription....
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 10·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison sise au quartier Es...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr
    ...10.** — A condition d'être de nationalité tunisienne, d'être âgés ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...ou plusieurs syndics qui ont qualité de mandataires de justice et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 23·fr
    ...la totalité d'une parcelle entourée de plantations de cactus, sise...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 7·fr
    ...; d) le délai-congé; e) les modalités de fonctionnement d'une comm...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...autorités de contrôle, de la qualité et du poids légal du pain ven...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 7·fr
    ... marchandises, remplir les formalités suivantes : 1. — La déclara...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 7·fr
    ...## Phénomènes périodiques Généralités. Généralisation du mouvemen...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 3·fr
    ...c) Dans les localités où il n'y a pas de lieu affecté au culte cat...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 17·fr
    ...ecrutement de l'intéressé en qualité d'agent temporaire de la caté...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 35·fr
    ...otissement agréé par la Municipalité de Sakiet Eddaier Sfax. Il s'...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 25·fr
    ...elhamid, pris en outre en sa qualité de tuteur de ses trois sœurs ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...de la moitié indivise de la totalité de la maison, sise au lieu di...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 20·fr
    ...ques est organisé selon les modalités suivantes. Art. 2. — La dat...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...Sieur Khalifi Lotfi es-qualité d'administrateur de la société Mino...